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Archives des résolutions des séances du conseil pour 2023
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Resolution 522-2023 EMBAUCHE D'UN NOUVEAU DIRECTEUR GÉNÉRAL ET GREFFIER-TRÉSORIER- Resolution 523-2023 AUTORISATION DE SIGNATURE NOUVEAU DG KARL A DESJARDINS
- Resolution 560-2023 DESIGNATION NOUVEAU DG KARL A ACCES D DESJARDINS
- Resolution 561-2023 AUTORISATION REVENU CANADA
- Resolution 562-2023 AUTORISATION REVENU QUEBEC
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- 365-2023 DÉCLARATION DE LA JOURNÉE MONDIALE DE SENSIBILISATION À L’AUTISME
- 366-2023 RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CHENIL – 746 ROUTE 161 SAINT-VALÈRE
- 367-2023 AJUSTEMENT DE SALAIRE TEMPORAIRE DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE ADJOINTE
- 368-2023 AUTORISATION DE SIGNATURE ET DE REPRÉSENTATION À LA CAISSE DESJARDIN
- 369-2023 AUTORISATION DE DÉPENSE AU NOM D’ANNICK GIROUARD, DGA
- 370-2023 AUTORISATION DE REPRÉSENTATION ET AUTORISATION D’AGIR À TOUS LES PALIERS
- 371-2023 AUTORISATION DE SIGNATURE À L’EMPRUNT À LONG TERME
- 372-2023 DEMANDE DE CARTE DE CRÉDIT AU NOM DE MADAME ANNICK GIROUARD
- 373-2023 RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION AVEC L’ADMQ POUR LA DIRECTRICE GÉNÉRLE
- 374-2023 CONVENTION D’AIDE FINANCIÈRE 2022-2023 – PROGRAMME DE SOUTIEN
- 375-2023 LOCATION DU GARAGE MUNICIPAL AJUSTEMENT DU PAIEMENT
- 376-2023 DEMANDE DE CHANGEMENT DE ZONAGE DU LOT 5 180 373 APRÈS ÉTUDE DU CCU
- 377-2023 DEMANDE DE CHANGEMENT AUX RÈGLEMENTS DE LA COMPAGNIE CJC 2000 INC
- 378-2023 MOTION RÈGLEMENT 125-2023 COMITÉ CONSULTATIF EN URBANISME (CCU)
- 379-2023 RÈGLEMENT DE DÉMOLITION NUMÉRO 395-2023 AVIS DE MOTION ET DÉPÔT PROJET RÈGLEMENT
- 380-2023 PROJET DE RÈGLEMENT DE DÉMOLITION NUMÉRO 395-2023 ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT
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Séance ordinaire du 17 janvier.
- 344-2023 Adoption du règlement 388-2023 établissant la tarification pour vidange des fosses
- 345-2023 adoption du règlement 387-2023 fixant les taux de taxation
- 346-2023 adoption du règlement 392-2023 sur le traitement des élus
- 347-2023 adoption du règlement 376-2023 décrétant une tarification pour les loisirs
- 350-2023 liste des contrats importants en 2022
- 352-2023 Ajustement des salaires selon l'IPC d'août 2022
- 353-2023 Démission de madame Carole Pigeon
- 354-2023 maire par interim
- 356-2023 proclamation des journées de la persévérance scolaire dans la municipalité
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Séance extraordinaire du 10 janvier.
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