Séances du conseil | Saint-Valère

Séances à venir

Les séances à venir n'ont pas encore été publiées.

Les séances séances se tiennent a 19:30 au 2 rue du parc, Saint-Valère

Conseil municipal

Sous-titre
Des gens dévoués!

Soulignons le beau travail des membres de notre conseil municipal.

Voyez les séances en vidéo directement sur la chaîne Youtube

Séances passées

8 décembre 2025

Séance ordinaire

11 novembre 2025

Séance ordinaire

RÉSOLUTION 2025-11-259 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR

RÉSOLUTION 2025-11-260 SÉANCE ORDINAIRE DU 2 OCTOBRE 2025

Séance ordinaire

RÉSOLUTION 2025-10-239 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

RÉSOLUTION 2025-10-240 SÉANCE ORDINAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2025

23 septembre 2025

Séance extraordinaire

8 septembre 2025

Séance ordinaire

RÉSOLUTION 2025-09-220 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR

RÉSOLUTION 2025-09-221 SÉANCE ORDINAIRE DU 13 AOÛT 2025

Séance ordinaire

RÉSOLUTION 2025-08-203 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR

RÉSOLUTION 2025-08-204 SÉANCE ORDINAIRE DU 7 JUILLET 2025

Séance ordinaire

RÉSOLUTION 2025-07-179 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR

RÉSOLUTION 2025-07-180 SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025

Séance extraordinaire

Sous-titre
Achat tracteur et débroussailleuse

RÉSOLUTION 2025-06-175 ACCEPTATION DE L'AVIS DE CONCOCATION ET DE L'ORDRE ...U JOUR

RÉSOLUTION 2025-06-176 ACHAT D'UN TRACTEUR JOHN DEERE 7200 4 ROUES MOTRICES

Séance ordinaire

RÉSOLUTION 2025-06-152 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR

RÉSOLUTION 2025-06-153 SÉANCE ORDINAIRE DU 5 MAI 2025

Séance ordinaire

RÉSOLUTION 2025-05-129 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR

RÉSOLUTION 2025-05-130 SÉANCE ORDINAIRE DU 7 AVRIL 2025

Séance ordinaire

RÉSOLUTION 2025-04-106 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR

RÉSOLUTION 2025-04-107 SÉANCE ORDINAIRE DU 10 MARS 2025

Séance ordinaire

Résolution 2025-03-66 Séance ordinaire du 3 Février 2025

Résolution 2025-03-68 Séance extraordinaire du 6 Février 2025

3 février 2025

Séance ordinaire

13 janvier 2025

Séance ordinaire

19 décembre 2024

Séance extraordinaire

19 décembre 2024

Séance extraordinaire

19 décembre 2024

Séance extraordinaire

Sous-titre
Budget

2 décembre 2024

Séance ordinaire

11 novembre 2024

Séance extraordinaire

Avis public de la séance

RÉSOLUTION 2024-11-394 DEMANDE DE PERMIS DE CHENIL, 1645, RANG 8

4 novembre 2024

Séance ordinaire

RÉSOLUTION 2024-11-352 SÉANCE ORDINAIRE DU 7OCTOBRE 2024

RÉSOLUTION 2024-11-353 DÉPENSES ET SALAIRES DU MOIS D'OCTOBRE 2024

Séance ordinaire

RÉSOLUTION 2024-10-326 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR

RÉSOLUTION 2024-10-327 SÉANCE ORDINAIRE DU 9 SEPTEMBRE 2024

24 septembre 2024

Séance extraordinaire

Avis public de la séance

RÉSOLUTION 2024-09-323 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ET DE L’ORDRE DU JOUR

RÉSOLUTION 2024-09-324 MODIFICATION DU CALENDRIER DES SÉANCES 2024

19 septembre 2024

Séance extraordinaire

9 septembre 2024

Séance ordinaire

Avis public de la séance

RÉSOLUTION 2024-09-295 - SÉANCE ORDINAIRE DU LUNDI 12 AOÛT 2024.

RÉSOLUTION 2024-09-296 - DÉPENSES ET SALAIRES DU MOIS D'AOÛT 2024

Adoption règlement 011-2024 remplaçant celui 318-2012

Sous-titre
Sur la régie interne des séances

Adoption règlement 011-2024 remplaçant...

Consultez l'avis complet

Publié le 18 septembre 2024

Adoption du calendrier des séances ordinaires pour 2024

AVIS AUX CONTRIBUABLES DE LA...

Consultez l'avis d'adoption de la résolution

Publié le 10 novembre 2023

Règlement 392-2022

Relatif au traitement des élus

Consultez le règlement complet

Publié le 20 juillet 2022

Règlement 318-2012

Sous-titre
Régie interne des séances du conseil

Voici la copie conforme du règlement :

Règlement 318-2012 sur la régie interne des séances du conseil

Publié le 8 octobre 2019