Séance ordinaireSéance ordinaire Lundi 4 novembre 2024, 19:30Procès-verbal Procès-verbal RÉSOLUTION 2024-11-352 SÉANCE ORDINAIRE DU 7OCTOBRE 2024 RÉSOLUTION 2024-11-353 DÉPENSES ET SALAIRES DU MOIS D'OCTOBRE 2024 RÉSOLUTION 2024-11-354 ADOPTION RÈGLEMENT 013-2024 MODIFIANT LE PAIEMENT DES DROITS DE MUTATION RÉSOLUTION 2024-11-355 DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DES INTÉRÊTS PÉCUNIERS DES ÉLUS MUNICIPAUX POUR 2025 RÉSOLUTION 2024-11-356 CALENDRIER DES SEANCES 2025 RÉSOLUTION 2024-11-357 NOMINATION MAIRE SUPPLEANT RÉSOLUTION 2024-11-358 NOMINATION D`UN MAIRE SUPPLÉANT À LA MRC D'ATHABASKA RÉSOLUTION 2024-11-359 BUFFET DE NOËL 2024 RÉSOLUTION 2024-11-360 CONGÉ DES FÊTES DE FIN D'ANNÉE RÉSOLUTION 2024-11-361 TARIFICATION REMBOURSEMENT KILOMÉTRAGE RÉSOLUTION 2024-11-362 GRILLE TARIFAIRE DES PUBLICITÉS DANS LE JOURNAL RÉSOLUTION 2024-11-363 ATTRIBUTION D'UN MANDAT DE SERVICES JURIDIQUES À DHC AVOCATS RÉSOLUTION 2024-11-364 RENOUVELLEMENT CONTRAT DE SERVICES RÉSOLUTION 2024-11-365 DEMANDE PROGRAMME D’EMPLOI D’ÉTÉ 2025 RÉSOLUTION 2024-11-366 NOMINATION D'UN PRÉPOSÉ À LA SURVEILLANCE DE LA PATINOIRE RÉSOLUTION 2024-11-367 CONSTITUTION FONDS DE RÉSERVE POUR LES DÉPENSES LIÉES À LA TENUE D'UNE ÉLECTION RÉSOLUTION 2024-11-368 PARTICIPATION AU D H ÉCLAIRAGE - LE PROGRAMME OSE 4.1 D'HYDRO-QUÉBEC RÉSOLUTION 2024-11-369 ADOPTION D’UNE DIRECTIVE PARTICULIÈRE RELATIVE À L'UTILISATION D'UNE AUTRE LANGUE RÉSOLUTION 2024-11-370 RENCONTRE ANNUELLE des Municiplaites Amies des Enfants RÉSOLUTION 2024-11-371 DEMANDE D'INSCRIPTION D'ALBATROS BOIS-FRANCS ÉRABLE RÉSOLUTION 2024-11-372 AUGMENTATION SALAIRE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX RÉSOLUTION 2024-11-373 NOEL DES ENFANTS RÉSOLUTION 2024-11-374 CONCOURS DE DÉCORATIONS EXTÉRIEURES DE NOËL 2024 RÉSOLUTION 2024-11-375 INAUGURATION BIBLIOTHÈQUE MUNICIPAL AU NOM DE HÉLÈNE -P.-HÉBERT RÉSOLUTION 2024-11-376 FRAIS DE COMPENSATION AUX 12-18 DE SAINT-VALÈRE RÉSOLUTION 2024-11-377 CLINIQUE – AVENUE SANTÉ BOIS-FRANCS RÉSOLUTION 2024-11-378 DOMAINE BLEU-APPUI DE LA MUNICPALITÉ RÉSOLUTION 2024-11-379 RAPPORT DE l’INSPECTRICE MUNICIPALE RÉSOLUTION 2024-11-380 INTÉGRATION PG SOLUTIONS - SERVICE D'INSPECTION RÉSOLUTION 2024-11-381 DEMANDE DE PERMIS DE CHENIL, 1645, RANG 8 RÉSOLUTION 2024-11-382 DOSSIER VANESSA HOULE RÉSOLUTION 2024-11-383 ADOPTANT LE PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NO 016-2024 RÉSOLUTION 2024-11-384 PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 016-2024 RÉSOLUTION 2024-11-386 ACCEPTATION DE LA SOUMISSION POUR L'ACHAT DE SABLE RÉSOLUTION 2024-11-387 ACCEPTATION DE LA SOUMISSION POUR L'ACHAT DE SEL RÉSOLUTION 2024-11-388 EXTENSION LOCATION PELLE MÉCANIQUE RÉSOLUTION 2024-11-391 ACQUISITION RADAR AVEC ARCHIVAGE DE DONNÉES ET ACCESSIBILITÉ INFONUAGIQUESéances à venir6 octobre19:30Séance ordinaire2 novembre19:30Séance ordinaire7 décembre19:30Séance ordinaireSéances passées Année Récentes202620252024202320222021202020192018201720162015201420132012201120102009200820072006 14 septembre 2026 Séance extraordinaire du 14 septembre 2026 Fichiers attachés RÉSOLUTION 2026-09-185 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION RÉSOLUTION: 2026-09-186 / ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LA SURVEILLANCE DES TRAVAUX DU 8E RANG À SAINT-VALÈRE + 1 document 8 septembre 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Ordre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-09-168 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-09-169 SÉANCE ORDINAIRE DU 10 AOÛT 2026 + 15 documents 25 août 2026 Séance extraordinaire Fichiers attachés RÉSOLUTION 2026-08-165 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-08-166 ATTRIBUTION DE CONTRAT DU 8E RANG À SAINT-VALÈRE + 1 document 10 août 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Ordre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-08-154 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-08-155 SÉANCE ORDINAIRE DU 6 JUILLET 2026 + 9 documents 6 juillet 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Ordre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-07-143 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-07-144 SÉANCE ORDINAIRE DU 1ER JUIN 2026 + 9 documents 1 juin 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Ordre du jour Ordre du jour Fichiers attachés RÉSOLUTION 2026-06-126 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-06-127 SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2026 + 15 documents 4 mai 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Ordre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-05-102 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-05-103 SÉANCE ORDINAIRE DU 7 AVRIL 2026 + 22 documents 7 avril 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalOrdre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-04-75 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-04-76 SÉANCE ORDINAIRE DU 2 MARS 2026 + 25 documents 2 mars 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalOrdre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-03-56 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-03-57 SÉANCE ORDINAIRE DU 9 FÉVRIER 2026 + 16 documents 18 février 2026 Séance extraordinaire Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-02-52 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ET DE L’ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-02-53 ADOPTION DU PROJET DE SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUE RÉVISÉ 2026-2036 (2E GÉNÉRATION) DE LA MRC D'ARTHABAS + 2 documents 9 février 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-02-26 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-02-27 SÉANCE ORDINAIRE DU 12 JANVIER 2026 + 25 documents 30 janvier 2026 Séance extraordinaire (BUDGET et PTI) AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-01-21 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-01-22 ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL DES IMMOBILISATIONS 2026-2027-2028 + 3 documents 12 janvier 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-01-01 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-01-02 SÉANCE ORDINAIRE DU 8 DÉCEMBRE 2025 + 20 documents 8 décembre 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbal 8 décembre 2025Fichiers attachés RÉSOLUTION 2025-12-290 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-12-291 SÉANCE ORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE + 18 documents 11 novembre 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-11-259 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-11-260 SÉANCE ORDINAIRE DU 2 OCTOBRE 2025 + 29 documents 2 octobre 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-10-239 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-10-240 SÉANCE ORDINAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2025 + 18 documents 23 septembre 2025 Séance extraordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-09-235 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ET DE L’ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-09-236 MODIFICATION DU CALENDRIER DES SÉANCES 2025 TELLE QUE PRÉVUE + 2 documents 8 septembre 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-09-220 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-09-221 SÉANCE ORDINAIRE DU 13 AOÛT 2025 + 13 documents 13 août 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-08-203 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-08-204 SÉANCE ORDINAIRE DU 7 JUILLET 2025 + 15 documents 15 juillet 2025 Séance extraordinaire Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-07-200 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ET DE L’ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-07-201 MODIFICATION DU CALENDRIER DES SÉANCES 2025 + 1 document 7 juillet 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-07-179 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-07-180 SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 + 19 documents 16 juin 2025 Séance extraordinaireSous-titreAchat tracteur et débroussailleuse AudiovisuelVignette Fichiers attachés RÉSOLUTION 2025-06-175 ACCEPTATION DE L'AVIS DE CONCOCATION ET DE L'ORDRE ...U JOUR RÉSOLUTION 2025-06-176 ACHAT D'UN TRACTEUR JOHN DEERE 7200 4 ROUES MOTRICES + 2 documents 2 juin 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-06-152 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-06-153 SÉANCE ORDINAIRE DU 5 MAI 2025 + 20 documents 5 mai 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-05-129 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-05-130 SÉANCE ORDINAIRE DU 7 AVRIL 2025 + 21 documents Pagination Page courante 1 Tout le contenu 2 Tout le contenu 3 Tout le contenu 4 Tout le contenu 5 Tout le contenu 6 Tout le contenu 7 Tout le contenu 8 Tout le contenu 9 … Page suivante ›› Dernière page Dernier »
14 septembre 2026 Séance extraordinaire du 14 septembre 2026 Fichiers attachés RÉSOLUTION 2026-09-185 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION RÉSOLUTION: 2026-09-186 / ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LA SURVEILLANCE DES TRAVAUX DU 8E RANG À SAINT-VALÈRE + 1 document
8 septembre 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Ordre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-09-168 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-09-169 SÉANCE ORDINAIRE DU 10 AOÛT 2026 + 15 documents
25 août 2026 Séance extraordinaire Fichiers attachés RÉSOLUTION 2026-08-165 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-08-166 ATTRIBUTION DE CONTRAT DU 8E RANG À SAINT-VALÈRE + 1 document
10 août 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Ordre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-08-154 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-08-155 SÉANCE ORDINAIRE DU 6 JUILLET 2026 + 9 documents
6 juillet 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Ordre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-07-143 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-07-144 SÉANCE ORDINAIRE DU 1ER JUIN 2026 + 9 documents
1 juin 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Ordre du jour Ordre du jour Fichiers attachés RÉSOLUTION 2026-06-126 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-06-127 SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2026 + 15 documents
4 mai 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Ordre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-05-102 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-05-103 SÉANCE ORDINAIRE DU 7 AVRIL 2026 + 22 documents
7 avril 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalOrdre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-04-75 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-04-76 SÉANCE ORDINAIRE DU 2 MARS 2026 + 25 documents
2 mars 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalOrdre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-03-56 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-03-57 SÉANCE ORDINAIRE DU 9 FÉVRIER 2026 + 16 documents
18 février 2026 Séance extraordinaire Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-02-52 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ET DE L’ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-02-53 ADOPTION DU PROJET DE SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUE RÉVISÉ 2026-2036 (2E GÉNÉRATION) DE LA MRC D'ARTHABAS + 2 documents
9 février 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-02-26 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-02-27 SÉANCE ORDINAIRE DU 12 JANVIER 2026 + 25 documents
30 janvier 2026 Séance extraordinaire (BUDGET et PTI) AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-01-21 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-01-22 ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL DES IMMOBILISATIONS 2026-2027-2028 + 3 documents
12 janvier 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-01-01 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-01-02 SÉANCE ORDINAIRE DU 8 DÉCEMBRE 2025 + 20 documents
8 décembre 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbal 8 décembre 2025Fichiers attachés RÉSOLUTION 2025-12-290 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-12-291 SÉANCE ORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE + 18 documents
11 novembre 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-11-259 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-11-260 SÉANCE ORDINAIRE DU 2 OCTOBRE 2025 + 29 documents
2 octobre 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-10-239 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-10-240 SÉANCE ORDINAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2025 + 18 documents
23 septembre 2025 Séance extraordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-09-235 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ET DE L’ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-09-236 MODIFICATION DU CALENDRIER DES SÉANCES 2025 TELLE QUE PRÉVUE + 2 documents
8 septembre 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-09-220 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-09-221 SÉANCE ORDINAIRE DU 13 AOÛT 2025 + 13 documents
13 août 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-08-203 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-08-204 SÉANCE ORDINAIRE DU 7 JUILLET 2025 + 15 documents
15 juillet 2025 Séance extraordinaire Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-07-200 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ET DE L’ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-07-201 MODIFICATION DU CALENDRIER DES SÉANCES 2025 + 1 document
7 juillet 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-07-179 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-07-180 SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 + 19 documents
16 juin 2025 Séance extraordinaireSous-titreAchat tracteur et débroussailleuse AudiovisuelVignette Fichiers attachés RÉSOLUTION 2025-06-175 ACCEPTATION DE L'AVIS DE CONCOCATION ET DE L'ORDRE ...U JOUR RÉSOLUTION 2025-06-176 ACHAT D'UN TRACTEUR JOHN DEERE 7200 4 ROUES MOTRICES + 2 documents
2 juin 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-06-152 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-06-153 SÉANCE ORDINAIRE DU 5 MAI 2025 + 20 documents
5 mai 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-05-129 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-05-130 SÉANCE ORDINAIRE DU 7 AVRIL 2025 + 21 documents
