Séance extraordinaireSéance extraordinaire Mardi 25 août 2026, 09:30Séances à venir2 novembre19:30Séance ordinaire7 décembre19:30Séance ordinaireSéances passées Année Récentes202620252024202320222021202020192018201720162015201420132012201120102009200820072006 6 octobre 2026 Séance ordinaire Ordre du jour Ordre du jour 14 septembre 2026 Séance extraordinaireSous-titreSurveillance des travaux Résolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-09-185 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION RÉSOLUTION 2026-09-186 ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LA SURVEILLANCE DES TRAVAUX DU 8E RANG À SAINT-VALÈRE + 1 résolution 8 septembre 2026 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 8 septembre 2026 » sur YouTubeVignette Ordre du jour Ordre du jourRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-09-168 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-09-169 SÉANCE ORDINAIRE DU 10 AOÛT 2026 + 15 résolutions 25 août 2026 Séance extraordinaire Résolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-08-165 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-08-166 ATTRIBUTION DE CONTRAT DU 8E RANG À SAINT-VALÈRE + 1 résolution 10 août 2026 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 10 août 2026 » sur YouTubeVignette Ordre du jour Ordre du jourRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-08-154 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-08-155 SÉANCE ORDINAIRE DU 6 JUILLET 2026 + 9 résolutions 6 juillet 2026 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 6 juillet 2026 » sur YouTubeVignette Ordre du jour Ordre du jourRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-07-143 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-07-144 SÉANCE ORDINAIRE DU 1ER JUIN 2026 + 9 résolutions 1er juin 2026 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 1 juin 2026 » sur YouTubeVignette Ordre du jour Ordre du jour Résolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-06-126 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-06-127 SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2026 + 15 résolutions 4 mai 2026 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 4 mai 2026 » sur YouTubeVignette Ordre du jour Ordre du jourRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-05-102 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-05-103 SÉANCE ORDINAIRE DU 7 AVRIL 2026 + 22 résolutions 7 avril 2026 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 7 avril 2026 » sur YouTubeVignette Ordre du jour Ordre du jourProcès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-04-75 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-04-76 SÉANCE ORDINAIRE DU 2 MARS 2026 + 25 résolutions 2 mars 2026 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 2 Mars 2026 » sur YouTubeVignette Ordre du jour Ordre du jourProcès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-03-56 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-03-57 SÉANCE ORDINAIRE DU 9 FÉVRIER 2026 + 16 résolutions 18 février 2026 Séance extraordinaire Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-02-52 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ET DE L’ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-02-53 ADOPTION DU PROJET DE SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUE RÉVISÉ 2026-2036 (2E GÉNÉRATION) DE LA MRC D'ARTHABAS + 2 résolutions 9 février 2026 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 9 février 2026 - 2 » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-02-26 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-02-27 SÉANCE ORDINAIRE DU 12 JANVIER 2026 + 25 résolutions 30 janvier 2026 Séance extraordinaire (BUDGET et PTI) Audiovisuel Voir la vidéo « Séance extraordinaire du 30 janvier 2026 » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-01-21 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-01-22 ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL DES IMMOBILISATIONS 2026-2027-2028 + 3 résolutions 12 janvier 2026 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 12 Janvier 2026 » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-01-01 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-01-02 SÉANCE ORDINAIRE DU 8 DÉCEMBRE 2025 + 20 résolutions 8 décembre 2025 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 8 décembre » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbal 8 décembre 2025Résolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2025-12-290 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-12-291 SÉANCE ORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE + 18 résolutions 11 novembre 2025 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 11 NOVEMBRE 2025 » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2025-11-259 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-11-260 SÉANCE ORDINAIRE DU 2 OCTOBRE 2025 + 29 résolutions 2 octobre 2025 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 2 octobre 2025 » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2025-10-239 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-10-240 SÉANCE ORDINAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2025 + 18 résolutions 23 septembre 2025 Séance extraordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance extraordinaire du 23 septembre 2025 » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2025-09-235 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ET DE L’ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-09-236 MODIFICATION DU CALENDRIER DES SÉANCES 2025 TELLE QUE PRÉVUE + 2 résolutions 8 septembre 2025 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 8 septembre 2025 » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2025-09-220 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-09-221 SÉANCE ORDINAIRE DU 13 AOÛT 2025 + 13 résolutions 13 août 2025 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 13 août 2025 » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2025-08-203 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-08-204 SÉANCE ORDINAIRE DU 7 JUILLET 2025 + 15 résolutions 15 juillet 2025 Séance extraordinaire Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2025-07-200 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ET DE L’ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-07-201 MODIFICATION DU CALENDRIER DES SÉANCES 2025 + 1 résolution 7 juillet 2025 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 7 juillet 2025 » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2025-07-179 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-07-180 SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 + 19 résolutions 16 juin 2025 Séance extraordinaireSous-titreAchat tracteur et débroussailleuse Audiovisuel Voir la vidéo « Séance extraordinaire du 16 Juin 2025 » sur YouTubeVignette Résolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2025-06-175 ACCEPTATION DE L'AVIS DE CONCOCATION ET DE L'ORDRE ...U JOUR RÉSOLUTION 2025-06-176 ACHAT D'UN TRACTEUR JOHN DEERE 7200 4 ROUES MOTRICES + 2 résolutions 2 juin 2025 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 2 Juin 2025 » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2025-06-152 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-06-153 SÉANCE ORDINAIRE DU 5 MAI 2025 + 20 résolutions Pagination Tout le contenu 1 Tout le contenu 2 Tout le contenu 3 Tout le contenu 4 Tout le contenu 5 Tout le contenu 6 Tout le contenu 7 Tout le contenu 8 Tout le contenu 9 … Page suivante ›› Dernière page Dernier »
14 septembre 2026 Séance extraordinaireSous-titreSurveillance des travaux Résolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-09-185 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION RÉSOLUTION 2026-09-186 ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LA SURVEILLANCE DES TRAVAUX DU 8E RANG À SAINT-VALÈRE + 1 résolution
8 septembre 2026 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 8 septembre 2026 » sur YouTubeVignette Ordre du jour Ordre du jourRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-09-168 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-09-169 SÉANCE ORDINAIRE DU 10 AOÛT 2026 + 15 résolutions
25 août 2026 Séance extraordinaire Résolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-08-165 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-08-166 ATTRIBUTION DE CONTRAT DU 8E RANG À SAINT-VALÈRE + 1 résolution
10 août 2026 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 10 août 2026 » sur YouTubeVignette Ordre du jour Ordre du jourRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-08-154 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-08-155 SÉANCE ORDINAIRE DU 6 JUILLET 2026 + 9 résolutions
6 juillet 2026 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 6 juillet 2026 » sur YouTubeVignette Ordre du jour Ordre du jourRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-07-143 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-07-144 SÉANCE ORDINAIRE DU 1ER JUIN 2026 + 9 résolutions
1er juin 2026 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 1 juin 2026 » sur YouTubeVignette Ordre du jour Ordre du jour Résolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-06-126 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-06-127 SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2026 + 15 résolutions
4 mai 2026 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 4 mai 2026 » sur YouTubeVignette Ordre du jour Ordre du jourRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-05-102 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-05-103 SÉANCE ORDINAIRE DU 7 AVRIL 2026 + 22 résolutions
7 avril 2026 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 7 avril 2026 » sur YouTubeVignette Ordre du jour Ordre du jourProcès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-04-75 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-04-76 SÉANCE ORDINAIRE DU 2 MARS 2026 + 25 résolutions
2 mars 2026 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 2 Mars 2026 » sur YouTubeVignette Ordre du jour Ordre du jourProcès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-03-56 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-03-57 SÉANCE ORDINAIRE DU 9 FÉVRIER 2026 + 16 résolutions
18 février 2026 Séance extraordinaire Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-02-52 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ET DE L’ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-02-53 ADOPTION DU PROJET DE SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUE RÉVISÉ 2026-2036 (2E GÉNÉRATION) DE LA MRC D'ARTHABAS + 2 résolutions
9 février 2026 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 9 février 2026 - 2 » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-02-26 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-02-27 SÉANCE ORDINAIRE DU 12 JANVIER 2026 + 25 résolutions
30 janvier 2026 Séance extraordinaire (BUDGET et PTI) Audiovisuel Voir la vidéo « Séance extraordinaire du 30 janvier 2026 » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-01-21 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-01-22 ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL DES IMMOBILISATIONS 2026-2027-2028 + 3 résolutions
12 janvier 2026 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 12 Janvier 2026 » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2026-01-01 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-01-02 SÉANCE ORDINAIRE DU 8 DÉCEMBRE 2025 + 20 résolutions
8 décembre 2025 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 8 décembre » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbal 8 décembre 2025Résolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2025-12-290 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-12-291 SÉANCE ORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE + 18 résolutions
11 novembre 2025 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 11 NOVEMBRE 2025 » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2025-11-259 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-11-260 SÉANCE ORDINAIRE DU 2 OCTOBRE 2025 + 29 résolutions
2 octobre 2025 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 2 octobre 2025 » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2025-10-239 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-10-240 SÉANCE ORDINAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2025 + 18 résolutions
23 septembre 2025 Séance extraordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance extraordinaire du 23 septembre 2025 » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2025-09-235 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ET DE L’ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-09-236 MODIFICATION DU CALENDRIER DES SÉANCES 2025 TELLE QUE PRÉVUE + 2 résolutions
8 septembre 2025 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 8 septembre 2025 » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2025-09-220 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-09-221 SÉANCE ORDINAIRE DU 13 AOÛT 2025 + 13 résolutions
13 août 2025 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 13 août 2025 » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2025-08-203 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-08-204 SÉANCE ORDINAIRE DU 7 JUILLET 2025 + 15 résolutions
15 juillet 2025 Séance extraordinaire Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2025-07-200 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ET DE L’ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-07-201 MODIFICATION DU CALENDRIER DES SÉANCES 2025 + 1 résolution
7 juillet 2025 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 7 juillet 2025 » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2025-07-179 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-07-180 SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 + 19 résolutions
16 juin 2025 Séance extraordinaireSous-titreAchat tracteur et débroussailleuse Audiovisuel Voir la vidéo « Séance extraordinaire du 16 Juin 2025 » sur YouTubeVignette Résolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2025-06-175 ACCEPTATION DE L'AVIS DE CONCOCATION ET DE L'ORDRE ...U JOUR RÉSOLUTION 2025-06-176 ACHAT D'UN TRACTEUR JOHN DEERE 7200 4 ROUES MOTRICES + 2 résolutions
2 juin 2025 Séance ordinaire Audiovisuel Voir la vidéo « Séance ordinaire du 2 Juin 2025 » sur YouTubeVignette Procès-verbal Procès-verbalRésolutions et documents non indexés RÉSOLUTION 2025-06-152 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-06-153 SÉANCE ORDINAIRE DU 5 MAI 2025 + 20 résolutions