Urbanisme
Sous-titreDocumentation et règlements
Documentation et règlements
Concernant l'urbanisme, le zonage, le lotissement, la construction ansi que les permis et certificats.
Commerce lourd dans la zone CR-4
Avis public aux personnes et organismez désirant s'exprimer sur le projet de règlement numéro 016-2024 modifiant le règlement de zonage 006-2024 afin de permettre l'usage « C6 - Commerce lourd » dans la zone CR-4.
Une...
Aux personnes et organismes intéressés ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum.
Article 137.0 de la Loi sur l'Aménagement et l'Urbanisme (LAU)
Avis de conformité à la Commission municipale du Québec.
À toute personne habile à voter du territoire de la municipalité.
Le conseil a adopté en séance ordinaire du 3 juin 2024 divers règlements relatifs à son plan d’urbanisme. Ils sont également disponibles avec leurs annexes via la page des règlements d'urbanisme.
Lors de la séance ordinaire prévue le 3 juin, les membres du conseil statueront sur 2 demandes d'autorisation de construction de gazébo de dimensions supérieures à celles prévues dans au règlement de zonage.
Refonte des règlements d'urbanisme
EST, par le présent avis, donné par le soussigné Karl Péguy Saint-Fort, Directeur général et greffier trésorier de la...
Sondage - Réflexion sur l'avenir de Saint-Valère
Vous pouvez déposer votre copie papier au bureau municipal.
Les résultats du sondage ainsi que les 4 gagnants du concours seront communiqués au début du mois de septembre.
Un...
Règlement modifiant le règlement numéro 335-2014 de contrôle intérimaire relatif à la mise à jour des règlements d’urbanisme (RCI), concernant le réaménagement du terre-plein de la route 161 ainsi que la reconstruction...
Règlement modifiant le règlement numéro 335-2014 de contrôle intérimaire relatif à la mise à jour des règlements d’urbanisme (RCI), visant à permettre la construction d’un bâtiment agricole à une distance de zéro (0)...
Consultez le plan suivant pour en savoir plus sur le réaménagement prévu et les travaux à venir.