Séance ordinaire du 17 janvier.
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Voici chronologiquement les règlements et les divers avis liés à ceux-ci.
Janvier 2023
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344-2023 Adoption du règlement 388-2023 établissant la tarification pour vidange des fosses- 345-2023 adoption du règlement 387-2023 fixant les taux de taxation
- 346-2023 adoption du règlement 392-2023 sur le traitement des élus
- 347-2023 adoption du règlement 376-2023 décrétant une tarification pour les loisirs
- 350-2023 liste des contrats importants en 2022
- 352-2023 Ajustement des salaires selon l'IPC d'août 2022
- 353-2023 Démission de madame Carole Pigeon
- 354-2023 maire par interim
- 356-2023 proclamation des journées de la persévérance scolaire dans la municipalité
Novembre 2022
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Concernant l'ajout d'une grande orientation de l'aménagement du territoire ainsi que diverses...
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Projet de règlement numéro XXX modifiant le Règlement numéro 315 relatif au déboisement,...
Octobre 2022
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Avis aux citoyens
Ne pas payer ses...
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Extrait du Procès-Verbal
Résolution 276-2022 -
Extrait du Procès-Verbal
Résolution 271-2022
Août 2022
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Règlement relatif à l'usage des systèmes de traitement tertiaire de désinfection par rayonnement...
Juillet 2022
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Relatif au traitement des élus
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Concernant les camions-restaurants.
Mai 2022
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Avis aux citoyens
Les taxes foncières constituent la...
Février 2022
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Les contrats comportant une dépense de plus de 25 000 $ et les contrats de plus de 2 000 $...
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Édictant le code d'éthique et de déontologie des élus-es municipaux.
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Établissant la tarification applicable à la vidange des boues de fosses septiques pour l'année...
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Pour fixer les taux des taxes et des tarifs pour l'exercice financier 2022 et les conditions de...
Janvier 2022
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Période de consultation écrite du 24 janvier au 7 février 2022.
Septembre 2021
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Règlement modifiant le règlement numéro 335-2014 de contrôle intérimaire relatif à la mise à...
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Règlement modifiant le règlement numéro 335-2014 de contrôle intérimaire relatif à la mise à...
Juin 2021
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Remplaçant le règlement 371-2019 sur la gestion contractuelle.
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Règlement imposant un tarif de compensation pour couvrir les dépenses reliées aux travaux...