Règlement relatif à l'usage des systèmes de traitement tertiaire de désinfection par rayonnement...
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Règlements
Voici chronologiquement les règlements et les divers avis liés à ceux-ci.
Juillet 2022
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Relatif au traitement des élus
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Concernant les camions-restaurants.
Mai 2022
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Avis aux citoyens
Les taxes foncières constituent la...
Février 2022
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Les contrats comportant une dépense de plus de 25 000 $ et les contrats de plus de 2 000 $...
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Édictant le code d'éthique et de déontologie des élus-es municipaux.
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Établissant la tarification applicable à la vidange des boues de fosses septiques pour l'année...
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Pour fixer les taux des taxes et des tarifs pour l'exercice financier 2022 et les conditions de...
Janvier 2022
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Période de consultation écrite du 24 janvier au 7 février 2022.
Septembre 2021
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Règlement modifiant le règlement numéro 335-2014 de contrôle intérimaire relatif à la mise à...
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Règlement modifiant le règlement numéro 335-2014 de contrôle intérimaire relatif à la mise à...
Juin 2021
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Remplaçant le règlement 371-2019 sur la gestion contractuelle.
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Règlement imposant un tarif de compensation pour couvrir les dépenses reliées aux travaux...
Avril 2021
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Avis public
aux personnes et organismes désirant s’exprimer sur le projet de règlement...
Février 2021
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Liste annuelle pour l'année 2020 de tous les contrats octroyés, comportant une dépense de plus...
Janvier 2020
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Liste annuelle pour l'année 2019 de tous les contrats octroyés, comportant une dépense de plus...
Octobre 2019
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Voici la copie conforme du règlement :
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Les abris temporaires dans la municipalité peuvent être érigés à partir du 1er novembre d’une...
Novembre 2018
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Apprennez en plus en téléchargeant la brochure de la MRC d'Arthabaska.