Saint-Valère | Briller par son audace

Aller au contenu principal

Vous êtes ici

Résolutions du conseil de janvier 2023

Séance ordinaire du 17 janvier.
344-2023 Adoption du règlement 388-2023 établissant la tarification pour vidange des fosses
345-2023 adoption du règlement 387-2023 fixant les taux de taxation
346-2023 adoption du règlement 392-2023 sur le traitement des élus
347-2023 adoption du règlement 376-2023 décrétant une tarification pour les loisirs
350-2023 liste des contrats importants en 2022
352-2023 Ajustement des salaires selon l'IPC d'août 2022
353-2023 Démission de madame Carole Pigeon
354-2023 maire par interim
356-2023 proclamation des journées de la persévérance scolaire dans la municipalité
Résolutions de janvier 2023 - Règlementation

Règlement 387-2023 taux de taxes 2023
Règlement 392-2023 traitement des élus 2023
Règlement 388-2022 tarification vidange des boues de fosses septiques
Adoption du budget 2023

Résolution 322-2022, extraite du PV de janvier.
Consultez le tableau (pdf)
Adoption du Programme triennal d’immobilisation années 2023-2024-2025

Résolution 323-2022, extraite du PV de janvier.
Consultez le tableau (pdf)
Prévisions budgétaires 2022

Consultez les prévisions en détail (pdf)
Liste des contrats importants pour l'année 2021

Les contrats comportant une dépense de plus de 25 000 $ et les contrats de plus de 2 000 $ conclus avec un même...
Consultez la liste complète (pdf)

Rapport Gesterra (16 mars 2011)

Rapport des dépenses de plus de 25000$ (2 février 2018)