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Archives des résolutions des séances du conseil
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- RÉSOLUTION 2024-07-243 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR
- RÉSOLUTION 2024-07-244 SÉANCE ORDINAIRE DU 03 JUIN 2024
- RÉSOLUTION 2024-07-245 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 10 JUIN 2024
- RÉSOLUTION 2024-07-246 DÉPENSES ET SALAIRES DU MOIS DE JUIN 2024
- RÉSOLUTION 2024-07-247 ACHAT LICENCE ADDITIONNELLE SYGEM
- RÉSOLUTION 2024-07-248 ACHAT ET REMPLACEMENT POMPE DU PUITS
- RÉSOLUTION 2024-07-249 FERMETURE DU BUREAU MUNICIPAL POUR LA PÉRIODE DE LA CONSTRUCTION
- RÉSOLUTION 2024-07-250 ENTENTE INTERMUNICIPALE – AUTORISATION D’UN CHEMIN DE DETOUR SAINT ROSAIRE
- RÉSOLUTION 2024-07-251 ENTENTE INTERMUNICIPALE DE MUTUALISATION DE CERTAINS SERVICES ET CERTAINES ACTIVITÉ DE 6 MUNICIPALITÉS
- RÉSOLUTION 2024-07-253 DEMANDE D'AUTORISATION DE PASSAGE - TOUR CIBC CHARLES BRUNEAU
- RÉSOLUTION 2024-07-254 OFFRE DE COURS DE DANSE COUNTRY
- RÉSOLUTION 2024-07-255 INVITATION TOURNÉE DES MRC EN MATIÈRE DE LOGEMENT
- RÉSOLUTION 2024-07-256 CONFIRMATION PERMANENCE DE L'EMPLOYÉ ANDRÉ RATTÉ
- RÉSOLUTION 2024-07-259 PROTOCOLE D'ENTENTE ENTRE MRC ARTHABASKA-PROJET AMENAGEMENT PARC CROTEAU
- RÉSOLUTION 2024-07-260 RAPPORT DE L’INSPECTRICE MUNICIPALE - JUIN 2024
- RÉSOLUTION 2024-07-261 PAIEMENT HONORAIRES DE LA BOITE D'URBANISME
- RÉSOLUTION 2024-07-262 ACHAT DE PONCEAUX R-320
- RÉSOLUTION 2024-07-263 ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS 2023 DANS LA MRC D'ARTHABASKA
- RÉSOLUTION 2024-07-264 CLOTURE DE LA SÉANCE
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- RÉSOLUTION 2024-06-208 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR
- RÉSOLUTION 2024-06-209 SÉANCE ORDINAIRE DU 06 MAI 2024
- RÉSOLUTION 2024-06-210 DÉPENSES ET SALAIRES DU MOIS DE MAI 2024
- RÉSOLUTION 2024-06-211 DÉPÔT DU RAPPORT DU MAIRE SUR LES FAITS SAILLANTS FINANCIERS 2022
- RÉSOLUTION 2024-06-212 FERMETURE DU BUREAU MUNICIPAL POUR LA PERIODE DE LA CONSTRUCTION
- RÉSOLUTION 2024-06-213 EXTENSION ÉCHÉANCE PRÊT# 2 DE 2 449 615
- RÉSOLUTION 2024-06-214 CONGRÈS À LA FQM DU 26-28 SEPTEMBRE 2024
- RÉSOLUTION 2024-06-215 REMBOURSEMENT KILOMÉTRAGE- JACQUES PÉPIN
- RÉSOLUTION 2024-06-216 REMBOURSEMENT KILOMÉTRAGE GUY DUPUI
- RÉSOLUTION 2024-06-217 DEMANDE D'ACCÈS À L'INFORMATION -DÉSIGNATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE
- RÉSOLUTION 2024-06-218 RÉGIME RETRAITE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX
- RÉSOLUTION 2024-06-219 RENOUVELLEMENT CONTRAT DE SERVICES MEGABURO
- RÉSOLUTION 2024-06-220 DEMANDE PARTENARIAT FINANCIER ORGANISME ÔRIVAGE
- RÉSOLUTION 2024-06-221 FORMATION EN SIGNALISATION ROUTIÈRE- STAFF VOIRIE
- RÉSOLUTION 2024-06-222 AJUSTEMENT TAUX HORAIRE DES BRIGADIERES
- RÉSOLUTION 2024-06-223 RAPPORT DE L'INSPECTEUR MUNICIPAL -MAI 2024
- RÉSOLUTION 2024-06-224 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE DE MONSIEUR PASCAL DUBOIS
- RÉSOLUTION 2024-06-225 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE DE MADAME JOHANNE BRULÉ
- RÉSOLUTION 2024-06-226 L'ENTENTE DE SERVICE D'UNE DURÉE DE 3 ANS AVEC LA SPAA
- RÉSOLUTION 2024-06-227 ABROGATION RÉSOLUTION 2024-05-187- MESURES RÉDUISANT LE RISQUE POUR LA SANTE OU LA SÉCURITÉ
- RÉSOLUTION 2024-06-228 MESURES RÉDUISANT LE RISQUE POUR LA SANTE OU LA SÉCURITÉ
- RÉSOLUTION 2024-06-229 ADOPTION DU RÈGLEMENT #005-2024 DU PLAN D'URBANISME
- RÉSOLUTION 2024-06-230 ADOPTÏON DU RÈGLEMENT# 006-2024 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE
- RÉSOLUTION 2024-06-231 ADOPTION DU RÈGLEMENT # 007-2024 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT
- RÉSOLUTION 2024-06-232 ADOPTION DU RÈGLEMENT # 008-2024 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION
- RÉSOLUTION 2024-06-233 ADOPTION RÈGLEMENT# 009-2024 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS
- RÉSOLUTION 2024-06-234 SIGNALISATION SECTEUR CROTEAU-
- RÉSOLUTION 2024-06-235 ACCEPTATION DE SOUMISSION POUR L'ENTRETIEN PAYSAGER
- RÉSOLUTION 2024-06-236 CONSTITUTION D'UN COMITÉ MUNICIPAL DE SÉCURITÉ CIVILE
- RÉSOLUTION 2024-06-237 RESPONSABLE DE LA SECURITE CIVILE
- RÉSOLUTION 2024-06-238 AUTORISATION AFFICHAGE
- RÉSOLUTION 2024-06-239 CLOTURE DE LA SÉANCE
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- RÉSOLUTION 2024-05-171 RENOUVELLEMENT LICENCE ANNUELLE CONSEIL SANS PAPIER
- RÉSOLUTION 2024-05-174 INVITATION AU DÉJEUNER DES BONS COUPS 2024 - ÉDITION 40e ANNIVERSAIRE CDCBF
- RÉSOLUTION 2024-05-175 INAUGURATION DU JEU DE PALLET-INVITATION
- RÉSOLUTION 2024-05-177 NOMINATION COORDONNATRICE DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE
- RÉSOLUTION 2024-05-178 EXTENSION DE LA PÉRIODE DU RESPONSABLE ATTITRÉE DE LA VOIRIE
- RÉSOLUTION 2024-05-179 NOMINATION COORDONNATRICE DES ACTIVITÉS COMMUNAUTAIRES ET DES LOISIRS
- RÉSOLUTION 2024-05-180 MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA) – FORMATION DU COMITÉ LOCAL
- RÉSOLUTION 2024-05-181 JOURNÉES FÊTE DES VOISINS
- RÉSOLUTION 2024-05-182 DOSSIER CAMP DE Jour- Nomination Animatrices
- RÉSOLUTION 2024-05-183 DOSSIER CAMP DE JOUR-NOMINATION ÉDUCATRICES
- RÉSOLUTION 2024-05-184 SOUMISSION RAPPORT- PROGRAMME NOUVEAUX HORIZONS
- RÉSOLUTION 2024-05-185 PAIEMENT FRAIS BIBLIO MATHIAS CORRIVEAU
- RÉSOLUTION 2024-05-186 RAPPORT DE L’INSPECTEUR MUNICIPAL - AVRIL 2024
- RÉSOLUTION 2024-05-187 MESURES RÉDUISANT LE RISQUE POUR LA SANTE OU LA SÉCURITÉ ref DOSSIER VANESSA HOULE
- RÉSOLUTION 2024-05-188 RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CHENIL - MONSIEUR ÉRIC CROTEAU
- RÉSOLUTION 2024-05-189 RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CHENIL – MADAME ANNIE RAMSAY ET MONSIEUR DAVE PARISEAU
- RÉSOLUTION 2024-05-190 RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CHENIL – MADAME NOËLLINE DARAÎCHE
- RÉSOLUTION 2024-05-191 AVIS DE MOTION ET ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT #005-2024 DU PLAN D'URBANISME
- RÉSOLUTION 2024-05-192 AVIS DE MOTION ET ADOPTION DU PREMIER - PROJET DE RÈGLEMENT DE ZONAGE
- RÉSOLUTION 2024-05-193 AVIS DE MOTION ET ADOPTION DU PREMIER - PROJET DE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT
- RÉSOLUTION 2024-05-194 AVIS DE MOTION ET ADOPTION DU PREMIER - PROJET DE RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION
- RÉSOLUTION 2024-05-197 DEMANDE DE MODIFICATION DE LA SUBVENTION- PROGRAMME DE LA TAXE SUR L’ESSENCE ET DE CONTRIBUTION QUÉBEC
- RÉSOLUTION 2024-05-198 ACCEPTATION DE SOUMISSION POUR L'ENTRETIEN DE PELOUSES
- RÉSOLUTION 2024-05-200 ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LA FOURNITURE D'HUILE DIÉSEL
- RÉSOLUTION 2024-05-201 ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR ACHAT DE PIERRE
- RÉSOLUTION 2024-05-202 DEMANDE DE SOUMISSION POUR ASPHALTAGE RANG LA COUPE
- RÉSOLUTION 2024-05-203 DEMANDE DE SOUMISSION POUR LA RÉFECTION ET RÉPARATION DE LA ROUTE ÉBERT
- RÉSOLUTION 2024-05-204 AUTORISATION PAIEMENT QUOTTE PART AU SERVICE D'INTERVENTION (SIUCQ)
- RÉSOLUTION 2024-05-205 DEMANDE D'ASSISTANCE A LA DIRECTION RÉGIONALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE - MISE A JOUR DU PLAN D'URGENCE
- RÉSOLUTION 2024-05-206 DEMANDE DE FORMATION EN SIGNALISATION ROUTIÈRE AUPRÈS DE LA MTQ POUR LES EMPLOYÉS DE LA VOIRIE
- RÉSOLUTION 2024-05-207 CLOTURE DE LA SÉANCE
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- Resolution 522-2023 EMBAUCHE D'UN NOUVEAU DIRECTEUR GÉNÉRAL ET GREFFIER-TRÉSORIER
- Resolution 523-2023 AUTORISATION DE SIGNATURE NOUVEAU DG KARL A DESJARDINS
- Resolution 560-2023 DESIGNATION NOUVEAU DG KARL A ACCES D DESJARDINS
- Resolution 561-2023 AUTORISATION REVENU CANADA
- Resolution 562-2023 AUTORISATION REVENU QUEBEC
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- 365-2023 DÉCLARATION DE LA JOURNÉE MONDIALE DE SENSIBILISATION À L’AUTISME
- 366-2023 RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CHENIL – 746 ROUTE 161 SAINT-VALÈRE
- 367-2023 AJUSTEMENT DE SALAIRE TEMPORAIRE DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE ADJOINTE
- 368-2023 AUTORISATION DE SIGNATURE ET DE REPRÉSENTATION À LA CAISSE DESJARDIN
- 369-2023 AUTORISATION DE DÉPENSE AU NOM D’ANNICK GIROUARD, DGA
- 370-2023 AUTORISATION DE REPRÉSENTATION ET AUTORISATION D’AGIR À TOUS LES PALIERS
- 371-2023 AUTORISATION DE SIGNATURE À L’EMPRUNT À LONG TERME
- 372-2023 DEMANDE DE CARTE DE CRÉDIT AU NOM DE MADAME ANNICK GIROUARD
- 373-2023 RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION AVEC L’ADMQ POUR LA DIRECTRICE GÉNÉRLE
- 374-2023 CONVENTION D’AIDE FINANCIÈRE 2022-2023 – PROGRAMME DE SOUTIEN
- 375-2023 LOCATION DU GARAGE MUNICIPAL AJUSTEMENT DU PAIEMENT
- 376-2023 DEMANDE DE CHANGEMENT DE ZONAGE DU LOT 5 180 373 APRÈS ÉTUDE DU CCU
- 377-2023 DEMANDE DE CHANGEMENT AUX RÈGLEMENTS DE LA COMPAGNIE CJC 2000 INC
- 378-2023 MOTION RÈGLEMENT 125-2023 COMITÉ CONSULTATIF EN URBANISME (CCU)
- 379-2023 RÈGLEMENT DE DÉMOLITION NUMÉRO 395-2023 AVIS DE MOTION ET DÉPÔT PROJET RÈGLEMENT
- 380-2023 PROJET DE RÈGLEMENT DE DÉMOLITION NUMÉRO 395-2023 ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT
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Séance ordinaire du 17 janvier.
- 344-2023 Adoption du règlement 388-2023 établissant la tarification pour vidange des fosses
- 345-2023 adoption du règlement 387-2023 fixant les taux de taxation
- 346-2023 adoption du règlement 392-2023 sur le traitement des élus
- 347-2023 adoption du règlement 376-2023 décrétant une tarification pour les loisirs
- 350-2023 liste des contrats importants en 2022
- 352-2023 Ajustement des salaires selon l'IPC d'août 2022
- 353-2023 Démission de madame Carole Pigeon
- 354-2023 maire par interim
- 356-2023 proclamation des journées de la persévérance scolaire dans la municipalité
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Séance extraordinaire du 10 janvier.
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- 283-2022 Desjardins contrat de service
- 288-2022 Vente pour taxes impayées
- 291-2022 règlement 402
- 292-2022 sel hiver 2022-2023
- 293-2022 S.I.U.C.Q. 2023
- 294-2022 Noël du Partage
- 295-2022 ARLPHCQ 2023
- 296-2022 entente loisir - warwick 2023-2024-2025
- 299-2022 Moto Club Bois Francs 2022-2023
- 300-2022 représentants MADA 2022-2023
- 301-2022 Représentant - clinique Daveluyville
- 302-2022 Représentants Biblio CQLM 2023