Séances du conseil et proces-verbaux
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Archives des résolutions des séances du conseil
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RÉSOLUTION 2025-06-152 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR- RÉSOLUTION 2025-06-153 SÉANCE ORDINAIRE DU 5 MAI 2025
- RÉSOLUTION 2025-06-154 DÉPENSES ET SALAIRES DE MAI 2025
- RÉSOLUTION 2025-06-155 FERMETURE DU BUREAU MUNICIPAL POUR LA FÊTE DE LA SAINT-JEAN
- RÉSOLUTION 2025-06-156 FERMETURE DU BUREAU MUNICIPAL POUR LA FÊTE DU CANADA
- RÉSOLUTION 2025-06-157 FERMETURE DU BUREAU MUNICIPAL POUR LA PÉRIODE DE LA CONSTRUCTION
- RÉSOLUTION 2025-06-158 RHÉSUS MISE À JOUR DE LOISIR
- RÉSOLUTION 2025-06-159 ACCEPTATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE
- RÉSOLUTION 2025-06-160 CLUB FADOQ DEMANDE DE COMMANDITE
- RÉSOLUTION 2025-06-161 OFFRE DE COURS DE DANSE COUNTRY
- RÉSOLUTION 2025-06-162 ACHAT DE REMPLACEMENT DES LUMIÈRES DU PAVILLON INTERGÉNÉRATIONNEL
- RÉSOLUTION 2025-06-164 POUVOIR D'ACHAT DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE PAR INTÉRIM
- RÉSOLUTION 2025-06-165 POUVOIR D'ACHAT DE LA TECHNICIENNE COMPTABLE
- RÉSOLUTION 2025-06-166 POUVOIR DE COMMUNIQUER DE LA TECHNICIENNE COMPTABLE AVEC DESJARDINS
- RÉSOLUTION 2025-06-167 CAMP DE JOUR-NOMINATION ANIMATEUR-ANIMATRICES
- RÉSOLUTION 2025-06-168 RAPPORT DE L’INSPECTRICE MUNICIPALE - MAI 2025
- RÉSOLUTION 2025-06-169 DEMANDE D'AUTORISATION À LA CPTAQ DE CARL LANDRY (...ÉRABLE
- RÉSOLUTION 2025-06-170 ADOPTION RÉGLEMENT NUMÉRO 012-2024
- RÉSOLUTION 2025-06-171 DEMANDE D'AUTORISATION À LA CPTAQ DE L'IMMEUBLE ID... CARGO
- RÉSOLUTION 2025-06-172 LOCATION GARAGE MUNICIPAL
- RÉSOLUTION 2025-06-173 ACHAT D'UN SOUFFLEUR USAGÉ
- RÉSOLUTION 2025-06-174 CLOTURE DE LA SÉANCE
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- RÉSOLUTION 2025-05-129 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR
- RÉSOLUTION 2025-05-130 SÉANCE ORDINAIRE DU 7 AVRIL 2025
- RÉSOLUTION 2025-05-131 DÉPENSES ET SALAIRES D'AVRIL 2025.
- RÉSOLUTION 2025-05-132 FERMETURE DU BUREAU MUNICIPAL POUR LA PÉRIODE DE LA FÊTE DES PATRIOTES
- RÉSOLUTION 2025-05-133 ACHAT ABONNEMENT CANVA
- RÉSOLUTION 2025-05-134 ACCEPTATION DE LA SOUMISSION DE MARIUS MARCOUX & FILS
- RÉSOLUTION 2025-05-135 RHÉSUS OFFRE DE SERVICES INFORMATIQUES REMPLACEMENT ET SERVICE GÉRÉ
- RÉSOLUTION 2025-05-136 ACCEPTATION DE LA SOUMISSION DE CLIMCO POUR LE REMPLACEMENT SYSTÊME CVC
- RÉSOLUTION 2025-05-137 MAI- MOIS DE LA SENSIBILISATION À LA SCLÉROSE EN PLAQUE
- RÉSOLUTION 2025-05-138 DEMANDE DE GRATUITÉ DE LA SALLE MUNICIPALE POUR UNE CONFÉRENCE
- RÉSOLUTION 2025-05-139 ACHAT D'UN PANNEAU AMOVIBLE POUR LA SÉCURITÉ
- RÉSOLUTION 2025-05-140 DEMANDE PARTENARIAT FINANCIER ORGANISME Ô RIVAGE.
- RÉSOLUTION 2025-05-141 NOMINATION ADJOINTE ADMINISTRATIVE TEMPORAIRE.
- RÉSOLUTION 2025-05-142 NOMINATION COORDONNATRICE DE CAMP DE JOUR TEMPORAIRE
- RÉSOLUTION 2025-05-143 SORTIES CAMP DE JOUR 2025
- RÉSOLUTION 2025-05-144 FÊTE NATIONALE – PERMIS DE RÉUNION ET UTILISATION DU PARC
- RÉSOLUTION 2025-05-145 DEMANDE DE COMMANDITE POUR LA FÊTE DE LA ST-JEAN
- RÉSOLUTION 2025-05-146 DEMANDE DE PERMIS DE FEU D`ARTIFICES
- RÉSOLUTION 2025-05-147 RAPPORT DE L’INSPECTRICE MUNICIPALE - AVRIL 2025
- RÉSOLUTION 2025-05-148 ENTENTE DE SERVICE D’INSPECTION AVEC LA MRC
- RÉSOLUTION 2025-05-149 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LES LOTS (5 180 ...0 912)
- RÉSOLUTION 2025-05-150 AUTORISATION AFFICHAGE PANNEAUX PUBLICITAIRES COLLECTE DE SANG
- RÉSOLUTION 2025-05-151 CLOTURE DE LA SÉANCE
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- RÉSOLUTION 2025-04-106 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR
- RÉSOLUTION 2025-04-107 SÉANCE ORDINAIRE DU 10 MARS 2025
- RÉSOLUTION 2025-04-108 DÉPENSES ET SALAIRES DE MARS 2025
- RÉSOLUTION 2025-04-109 DISTRIBUTION DU COMPOST LE 17 MAI 2025
- RÉSOLUTION 2025-04-110 ACHAT LICENCE ANTIDOTE
- RÉSOLUTION 2025-04-111 ABROGATION RÉSOLUTION 2025-02-30 SYSTÈME HYDRONIQUE ET INSTALLATION THERMOPOMPE
- RÉSOLUTION 2025-04-112 FERMETURE DU BUREAU MUNICIPAL POUR LA PÉRIODE DE PÂQUES
- RÉSOLUTION 2025-04-113 SEMAINE DE L'ACTION BÉNÉVOLE 2025
- RÉSOLUTION 2025-04-114 DEMANDE DE GRATUITÉ DE LA SALLE INTERGÉNÉRATIONNELLE
- RÉSOLUTION 2025-04-115 VARIA PUBLICATION OFFRE D'EMPLOI ADJOINTE ADMINISTRATIVE
- RÉSOLUTION 2025-04-116 RAPPORT DE L'INSPECTRICE MUNICIPALE MARS 2025
- RÉSOLUTION 2025-04-117 RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CHENIL MONSIEUR ÉRIC CROTEAU
- RÉSOLUTION 2025-04-118 RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CHENIL MONSIEUR DAVE PARIZEAU
- RÉSOLUTION 2025-04-119 RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CHENIL MONSIEUR ALEXANDRE CORRIVEAU
- RÉSOLUTION 2025-04-120 ENTRETIEN COURS D'EAU BRANCHE 16 DE LA RIVIÈRE NOIRE
- RÉSOLUTION 2025-04-121 ACCEPTATION DE LA SOUMISSION POUR LE TRANSPORT DE PIERRE
- RÉSOLUTION 2025-04-122 ACCEPTATION DE LA SOUMISSION POUR LE TRANSPORT DE SABLE
- RÉSOLUTION 2025-04-123 ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LA FOURNITURE D'HUILE DIESEL
- RÉSOLUTION 2025-04-124 ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR ACHAT DE PIERRE
- RÉSOLUTION 2025-04-125 ACCEPTATION DE SOUMISSION POUR L'ENTRETIEN DE PELOUSES
- RÉSOLUTION 2025-04-126 ACCEPTATION DE SOUMISSION POUR L'ENTRETIEN PAYSAGER
- RÉSOLUTION 2025-04-127 DEVIS 20250320 ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR MARQUAGE
- RÉSOLUTION 2025-04-128 CLOTURE DE LA SÉANCE
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- Résolution 2025-03-66 Séance ordinaire du 3 Février 2025
- Résolution 2025-03-68 Séance extraordinaire du 6 Février 2025
- Résolution 2025-03-68 Séance extraordinaire du 20 Février 2025
- Résolution 2025-03-69 Dépenses et Salaires de Février 2025
- Résolution 2025-03-70 responsable pour revenu Québec
- Résolution 2025-03-71 Autorisation Revenu Canada
- Résolution 2025-03-72 Changements au régistraire d'entreprises
- Résolution 2025-03-73 Inscription congrès ADMQ 2025
- Résolution 2025-03-74 Participation du maire formation gestion financière
- Résolution 2025-03-75 Participation du conseiller 2 formation gestion financière
- Résolution 2025-03-76 Semaine Québécoise de la déficience intellectuelle
- Résolution 2025-03-77 Paiement Facture de GLT+
- Résolution 2025-03-78 Dossier Élue municipale
- Résolution 2025-03-79 Demande d'appui de la municipalité de Saint-Christine
- Résolution 2025-03-80 Appui pétition services Fortierville
- Résolution 2025-03-81 Camp de jour soutien de la demande de la FQM
- Résolution 2025-03-82 Tableau répartition Dette Gestera
- Résolution 2025-03-83 Formation informatique Maire et Directeur voirie
- Résolution 2025-03-84 Nomination représentant pour négo Syndicat
- Résolution 2025-03-85 Ajustement Taux horaire pour l'employée 148
- Résolution 2025-03-86 Paiement Quote-part Avenue Santé Bois-Francs
- Résolution 2025-03-87 Halloween 2025
- Résolution 2025-03-88 Abrogation résolution Gazébo parc Croteau
- Résolution 2025-03-89 Résolution désignant les répondants pour la bibliothèque
- Résolution 2025-03-90 Rapport de l'inspectrice municipale Février 2025
- Résolution 2025-03-91 Entente de service d'inspection avec la municipalité
- Résolution 2025-03-92 Demande d'autorisation CPTAQ par monsieur Sheldon Nolin
- Résolution 2025-03-93 Demande de soumissions pour location de Pelle
- Résolution 2025-03-94 Demande de soumissions achat de Pierre
- Résolution 2025-03-95 Demande de soumissions achat de Diesel
- Résolution 2025-03-96 Demande de soumissions pour location de camion
- Résolution 2025-03-97 Demande de soumissions achat de sable
- Résolution 2025-03-98 Demande de soumissions pour scellement de fissures
- Résolution 2025-03-99 Demande de soumissions Abat poussière
- Résolution 2025-03-100 Demande de soumissions Traçcage de lignes
- Résolution 2025-03-101 Demande de soumissions Entretien de Pelouse
- Résolution 2025-03-102 Demande de soumissions Entretien de Paysager
- Résolution 2025-03-103 Formation signalisation pour les employés de la voirie
- Résolution 2025-03-104 Fourniture de 400 arbres par l'association Forestière du Québec
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- RÉSOLUTION 2024-11-352 SÉANCE ORDINAIRE DU 7OCTOBRE 2024
- RÉSOLUTION 2024-11-353 DÉPENSES ET SALAIRES DU MOIS D'OCTOBRE 2024
- RÉSOLUTION 2024-11-354 ADOPTION RÈGLEMENT 013-2024 MODIFIANT LE PAIEMENT DES DROITS DE MUTATION
- RÉSOLUTION 2024-11-355 DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DES INTÉRÊTS PÉCUNIERS DES ÉLUS MUNICIPAUX POUR 2025
- RÉSOLUTION 2024-11-356 CALENDRIER DES SEANCES 2025
- RÉSOLUTION 2024-11-357 NOMINATION MAIRE SUPPLEANT
- RÉSOLUTION 2024-11-358 NOMINATION D`UN MAIRE SUPPLÉANT À LA MRC D'ATHABASKA
- RÉSOLUTION 2024-11-359 BUFFET DE NOËL 2024
- RÉSOLUTION 2024-11-360 CONGÉ DES FÊTES DE FIN D'ANNÉE
- RÉSOLUTION 2024-11-361 TARIFICATION REMBOURSEMENT KILOMÉTRAGE
- RÉSOLUTION 2024-11-362 GRILLE TARIFAIRE DES PUBLICITÉS DANS LE JOURNAL
- RÉSOLUTION 2024-11-363 ATTRIBUTION D'UN MANDAT DE SERVICES JURIDIQUES À DHC AVOCATS
- RÉSOLUTION 2024-11-364 RENOUVELLEMENT CONTRAT DE SERVICES
- RÉSOLUTION 2024-11-365 DEMANDE PROGRAMME D’EMPLOI D’ÉTÉ 2025
- RÉSOLUTION 2024-11-366 NOMINATION D'UN PRÉPOSÉ À LA SURVEILLANCE DE LA PATINOIRE
- RÉSOLUTION 2024-11-367 CONSTITUTION FONDS DE RÉSERVE POUR LES DÉPENSES LIÉES À LA TENUE D'UNE ÉLECTION
- RÉSOLUTION 2024-11-368 PARTICIPATION AU D H ÉCLAIRAGE - LE PROGRAMME OSE 4.1 D'HYDRO-QUÉBEC
- RÉSOLUTION 2024-11-369 ADOPTION D’UNE DIRECTIVE PARTICULIÈRE RELATIVE À L'UTILISATION D'UNE AUTRE LANGUE
- RÉSOLUTION 2024-11-370 RENCONTRE ANNUELLE des Municiplaites Amies des Enfants
- RÉSOLUTION 2024-11-371 DEMANDE D'INSCRIPTION D'ALBATROS BOIS-FRANCS ÉRABLE
- RÉSOLUTION 2024-11-372 AUGMENTATION SALAIRE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX
- RÉSOLUTION 2024-11-373 NOEL DES ENFANTS
- RÉSOLUTION 2024-11-374 CONCOURS DE DÉCORATIONS EXTÉRIEURES DE NOËL 2024
- RÉSOLUTION 2024-11-375 INAUGURATION BIBLIOTHÈQUE MUNICIPAL AU NOM DE HÉLÈNE -P.-HÉBERT
- RÉSOLUTION 2024-11-376 FRAIS DE COMPENSATION AUX 12-18 DE SAINT-VALÈRE
- RÉSOLUTION 2024-11-377 CLINIQUE – AVENUE SANTÉ BOIS-FRANCS
- RÉSOLUTION 2024-11-378 DOMAINE BLEU-APPUI DE LA MUNICPALITÉ
- RÉSOLUTION 2024-11-379 RAPPORT DE l’INSPECTRICE MUNICIPALE
- RÉSOLUTION 2024-11-380 INTÉGRATION PG SOLUTIONS - SERVICE D'INSPECTION
- RÉSOLUTION 2024-11-381 DEMANDE DE PERMIS DE CHENIL, 1645, RANG 8
- RÉSOLUTION 2024-11-382 DOSSIER VANESSA HOULE
- RÉSOLUTION 2024-11-383 ADOPTANT LE PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NO 016-2024
- RÉSOLUTION 2024-11-384 PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 016-2024
- RÉSOLUTION 2024-11-386 ACCEPTATION DE LA SOUMISSION POUR L'ACHAT DE SABLE
- RÉSOLUTION 2024-11-387 ACCEPTATION DE LA SOUMISSION POUR L'ACHAT DE SEL
- RÉSOLUTION 2024-11-388 EXTENSION LOCATION PELLE MÉCANIQUE
- RÉSOLUTION 2024-11-391 ACQUISITION RADAR AVEC ARCHIVAGE DE DONNÉES ET ACCESSIBILITÉ INFONUAGIQUE
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- RÉSOLUTION 2024-10-326 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR
- RÉSOLUTION 2024-10-327 SÉANCE ORDINAIRE DU 9 SEPTEMBRE 2024
- RÉSOLUTION 2024-10-328 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 19 SEPTEMBRE 2024
- RÉSOLUTION 2024-10-329 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 24 SEPTEMBRE 2024
- RÉSOLUTION 2024-10-330 DÉPENSES ET SALAIRES DE SEPTEMBRE 2024
- RÉSOLUTION 2024-10-331 AUTORISATION PAIEMENT DERNIER VERSEMENT QUOTE-PART MRC ARTHABASKA
- RÉSOLUTION 2024-10-332 FQM ASSURANCE AJUSTEMENT POLICE D'ASSURANCE
- RÉSOLUTION 2024-10-333 AUTORISATION AU DIRECTEUR GÉNÉRALE D'ENGAGER UN HUISSIER
- RÉSOLUTION 2024-10-334 CAMPAGNE DE VACCINATION
- RÉSOLUTION 2024-10-336 INVITATION LÉGION D'HONNEUR
- RÉSOLUTION 2024-10-337 CONTRIBUTION AU COMITÉ NOEL DE PARTAGE
- RÉSOLUTION 2024-10-338 DEMANDE DE CONTRIBUTION FINANCIÈRE MOISSON
- RÉSOLUTION 2024-10-339 FORMATION ABC DIRECTEUR.TRICE EN ENTRETIEN ET TRAVAIL VOIRIE
- RÉSOLUTION 2024-10-340 PARTICIPATION DE LA COORD DE LA BIBLIOTHÈQUE A LA RENCONTRE AUTOMNE RESEAU BIBLIO
- RÉSOLUTION 2024-10-341 CLÔTURE PARC MUNICIPAL SECTEUR CROTEAU - AMENDEMENT RESOLUTION 467-2023
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- RÉSOLUTION 2024-09-295 - SÉANCE ORDINAIRE DU LUNDI 12 AOÛT 2024.
- RÉSOLUTION 2024-09-296 - DÉPENSES ET SALAIRES DU MOIS D'AOÛT 2024
- RÉSOLUTION 2024-09-297 - ADOPTION PROJET DE RÈGLEMENT 011-2024
- RÉSOLUTION 2024-09-299 - DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPUTÉ PROVINCIAL
- RÉSOLUTION 2024-09-300 - PAIEMENT FACTURE SPE VALEUR ASSURABLE- ASSURANCES DES BÂTIMENTS PRINCIPAUX
- RÉSOLUTION 2024-09-301 ADMQ - PARTICIPATION DU DIRECTEUR GÉNÉRAL ET GREFFIER
- RÉSOLUTION 2024-09-302 - CORRESPONDANCE DE MATHIEU HÉBERT -PROJET KILIMANDJARO
- RÉSOLUTION 2024-09-303 - NOMINATION ADJOINTE ADMINISTRATIVE
- RÉSOLUTION 2024-09-304 - NOMINATION DE LA TECHNICIENNE COMPTABLE
- RÉSOLUTION 2024-09-305 - NOMINATION DE MARYSE DORION COMME BRIGADIÈRE TEMPORAIRE
- RÉSOLUTION 2024-09-306 - PAIEMENT FACTURES HONORAIRES FIRME MARC ANDRÉ CONSULTANT
- RÉSOLUTION 2024-09-307 - VENTE DE GARAGE 2024
- RÉSOLUTION 2024-09-308 - HALLOWEEN 2024
- RÉSOLUTION 2024-09-309 - COURS DE YOGA -
- RÉSOLUTION 2024-09-310 - RAPPORT DE L’INSPECTRICE MUNICIPALE - AOÛT 2024
- RÉSOLUTION 2024-09-311 - ADOPTION SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 012-2024 MODIFIANT ZONAGE
- RÉSOLUTION 2024-09-312 - AMENDEMENT DE LA RÉSOLUTION 2024-06-2028-DOSSIER VANESSA HOULE
- RÉSOLUTION 2024-09-313 DEMANDE DE SOUMISSIONS SUR INVITATION POUR L’ACHAT DU SABLE D'HIVER
- RÉSOLUTION 2024-09-314 - DEMANDE DE SOUMISSION SUR INVITATION POUR L'ACHAT DE SEL
- RÉSOLUTION 2024-09-315 - AUTORISATION PAIEMENT RETENUE SUR TRAVAUX RANG 12
- RÉSOLUTION 2024-09-316 - AUTORISATION PAIEMENT RETENUE SUR TRAVAUX RANG LANDRY
- RÉSOLUTION 2024-09-317 - AUTORISATION TRAVAUX DE TRAÇAGE ET LIGNAGE - VOIRIE
- RÉSOLUTION 2024-09-318 - MANDAT D'ASSISTANCE PROFESSIONNELLE - GARAGE MUNICIPAL
- RÉSOLUTION 2024-09-319 - CLOTURE DE LA SÉANCE
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- RÉSOLUTION 2024-08-269 SÉANCE ORDINAIRE DU 8 JUILLET 2024
- RÉSOLUTION 2024-08-270 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 15 JUILLET 2024
- RÉSOLUTION 2024-08-271 DÉPENSES ET SALAIRES DU MOIS DE JUILLET 2024
- RÉSOLUTION 2024-08-272 PROGRAMME D'AIDE À LA VOIRIE LOCALE - VOLET REDRESSEMENT
- RÉSOLUTION 2024-08-273 PROGRAMME D'AIDE À LA VOIRIE LOCALE - VOLET REDRESSEMENT
- RÉSOLUTION 2024-08-274 RDL-SERVICES PROFESSIONNELS- AUDIT DES LIVRES COMPTABLES POUR 2022
- RÉSOLUTION 2024-08-275 CROIX ROUGE CONTRIBUTION FINANCIÈRE ANNUELLE 2024-2025
- RÉSOLUTION 2024-08-276 AUTORISATION PAIEMENT QUOTE PART MRC-4EME VERSEMENT
- RÉSOLUTION 2024-08-277 ADOPTION RÈGLEMENT 010-2024 DÉTERMINANT LES MODALITITÉS DE PUBLICATIONS DES AVIS PUBLICS
- RÉSOLUTION 2024-08-278 AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 011-2024
- RÉSOLUTION 2024-08-279 ADMQ-COLLOQUE ANNUELLE DE LA ZONE 07
- RÉSOLUTION 2024-08-280 FORMATION SUR LA GESTION FINANCIÈRE MUNICIPALE
- RÉSOLUTION 2024-08-281 AMÉNAGEMENT DU TERRE-PLEIN PRÈS DE LA ROUTE 161
- RÉSOLUTION 2024-08-282 INVITATION À LA RENCONTRE DE LANCEMENT DES TRAVAUX
- RÉSOLUTION 2024-08-283 DEMANDE PARTENARIAT DE LA TABLE DE CONCERTATION PERSONNES AINEES
- RÉSOLUTION 2024-08-284 APPROBATION PÉRIODE PROBATOIRE DE LA COORDONNATRICE BIBLIOTHÈQUE
- RÉSOLUTION 2024-08-285 ADHESION RÉGIME DE RETRAITE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX
- RÉSOLUTION 2024-08-286 PLACE AUX JEUNES ARTHABASKA -DEMANDE DE PARTENARIAT
- RÉSOLUTION 2024-08-288 RAPPORT DE L’INSPECTRICE MUNICIPALE JUILLET 2024
- RÉSOLUTION 2024-08-289 AVIS RÈGLEMENT DE ZONAGE
- RÉSOLUTION 2024-08-290 ADOPTION PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT AMENDEMENT ZONAGE
- RÉSOLUTION 2024-08-291 RÉSOLUTION ADOPTANT LE PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT AMENDEMENT ZONAGE
- RÉSOLUTION 2024-08-294 ADJUDICATION CONTRAT TRAVAUX D'ASPHALTAGE
- RÉSOLUTION 2024-08-295 COLLOQUE SUR LA SÉCURITÉ CIVILE
- RÉSOLUTION 2024-08-296 FEU À CIEL OUVERT
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- RÉSOLUTION 2024-07-243 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR
- RÉSOLUTION 2024-07-244 SÉANCE ORDINAIRE DU 03 JUIN 2024
- RÉSOLUTION 2024-07-245 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 10 JUIN 2024
- RÉSOLUTION 2024-07-246 DÉPENSES ET SALAIRES DU MOIS DE JUIN 2024
- RÉSOLUTION 2024-07-247 ACHAT LICENCE ADDITIONNELLE SYGEM
- RÉSOLUTION 2024-07-248 ACHAT ET REMPLACEMENT POMPE DU PUITS
- RÉSOLUTION 2024-07-249 FERMETURE DU BUREAU MUNICIPAL POUR LA PÉRIODE DE LA CONSTRUCTION
- RÉSOLUTION 2024-07-250 ENTENTE INTERMUNICIPALE – AUTORISATION D’UN CHEMIN DE DETOUR SAINT ROSAIRE
- RÉSOLUTION 2024-07-251 ENTENTE INTERMUNICIPALE DE MUTUALISATION DE CERTAINS SERVICES ET CERTAINES ACTIVITÉ DE 6 MUNICIPALITÉS
- RÉSOLUTION 2024-07-253 DEMANDE D'AUTORISATION DE PASSAGE - TOUR CIBC CHARLES BRUNEAU
- RÉSOLUTION 2024-07-254 OFFRE DE COURS DE DANSE COUNTRY
- RÉSOLUTION 2024-07-255 INVITATION TOURNÉE DES MRC EN MATIÈRE DE LOGEMENT
- RÉSOLUTION 2024-07-256 CONFIRMATION PERMANENCE DE L'EMPLOYÉ ANDRÉ RATTÉ
- RÉSOLUTION 2024-07-259 PROTOCOLE D'ENTENTE ENTRE MRC ARTHABASKA-PROJET AMENAGEMENT PARC CROTEAU
- RÉSOLUTION 2024-07-260 RAPPORT DE L’INSPECTRICE MUNICIPALE - JUIN 2024
- RÉSOLUTION 2024-07-261 PAIEMENT HONORAIRES DE LA BOITE D'URBANISME
- RÉSOLUTION 2024-07-262 ACHAT DE PONCEAUX R-320
- RÉSOLUTION 2024-07-263 ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS 2023 DANS LA MRC D'ARTHABASKA
- RÉSOLUTION 2024-07-264 CLOTURE DE LA SÉANCE